Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Margaux GAUCHER et ses clients dans le cadre de la fourniture de services de télésecrétariat médical.

2. Services proposés

Margaux GAUCHER propose des prestations de télésecrétariat médical, comprenant notamment la gestion des appels, la prise de rendez-vous et l’assistance administrative.

3. Tarifs et modalités de paiement

Les prix des services sont indiqués en euros et sont précisés sur le devis ou le contrat signé entre les parties.

Le paiement s’effectue selon les modalités convenues : virement bancaire, prélèvement automatique ou tout autre moyen accepté.

4. Engagement et résiliation

Le contrat peut être conclu pour une durée déterminée ou indéterminée, selon les termes définis lors de la souscription.

En cas de résiliation anticipée, le client devra respecter un préavis de [Durée du préavis] et s’acquitter des sommes dues.

5. Responsabilité

[Nom de votre entreprise] s’engage à fournir les services avec professionnalisme. Toutefois, sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de fautes imputables au client.

6. Confidentialité

Toutes les informations transmises dans le cadre du service sont strictement confidentielles et ne seront utilisées que dans le cadre de la prestation.

7. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant toute action judiciaire.